Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A D C A R D
ADAPTECH (association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1489607
Date de dépôt :
20/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1998

Présentation de la marque A D C A R D

Déposée le 20 septembre 1988 par l'association loi 1901 ADAPTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A D C A R D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ADAPTECH domicilié(e) 390, chemin du Manival, 38330 SAINT ISMIER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD. - France.

La marque A D C A R D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A D C A R D est expirée depuis le 20 septembre 1998.

ADAPTECH a également déposé les autres marques suivantes : ADAPTECH , W I N P I M


ADAPTECH (association loi de 1901) - 390, chemin du Manival, 38330 SAINT ISMIER. - France


CABINET MOUTARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Module logiciel en code exécutable correspondant à une fonction de régulation ou de filtrage.